Une assurance habitation sur BeSeeking
22 décembre 2009 | Ecrit par Alban | Sujet: AssuranceAssurance habitation:
Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) .
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs critère :
Les locaux et leur contenu
- L’incendie et incident comparables : cette garantie couvre les ravages à l’origine d’ un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de automobile : fréquemment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l’assurance de l’automobile est connue.
- Le pillage.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à une fuite d’eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l’origine de la fuite.
- Les accidents technologiques
- Les complot et actes de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
- Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
- La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant au foyer.
- L’intérieure du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une vétusté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- De la bâtisse
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes financières
- Les loyers non payés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- la garantie contre les violences ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les occupations de loisir
- La défense juridique
- Les voitures d’enfants,
Le contrat
- La durée : Les assurances habitations sont des arrangements habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l’intérieur de l’habitation.
Le tarif de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
- L’indice FFB
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat Dégât des eaux
En cas de sinistre, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.
L’annonce d’incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d’incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l’assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d’un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
- La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l’assuré en cas d’incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d’avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
- La Vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’une possession.
- Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d’assurance s’aventure. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l’assuré.